Mentions légales
Propriétaire du site
MYRAL
Z.I - rue du Triage
21120 IS-SUR-TILLE
Directeur de la publication
Sylvain Bonnot
Crédits
Agence de communication
lecrieurpublic.fr
Design Graphique
Nuit de Pleine Lune
Développement web
leonlacom.com
Hébergement
OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Propriété intellectuelle
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle
Informatiques et libertés (CNIL)
Protection et utilisation des données
Les utilisateurs ayant déposé dans le site des informations nominatives peuvent demander la communication des informations nominatives les concernant à l'administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ils peuvent exercer ces droits en adressant un courrier à :
MYRAL
Z.I - rue du Triage
21120 IS-SUR-TILLE
Marques et logos, liens hypertextes
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l'autorisation de MYRAL. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.